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Ordre Documents
Délibération n°2026-028 Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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Délibération n°2026-040 Avis du Conseil sur la demande d'enregistrement présentée par la société TARAMM de Mazères (consultation du public)
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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Conseil municipal du 2 avril 2026_ Délibération 2026-031 Délégations du Conseil Municipal au Maire
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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2026-042 Création emplois permanents
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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2026-041 Création emplois non permanents
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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Conseil municipal du 2 avril 2026_ Délibération 2026-039 Mise à jour des tarifs Enfance & Jeunesse suite à l'évolution des barèmes fixés par la CAF
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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2026-038 Convention 2026 entre la Régime Municipale d’Electricité et la commune de Saverdun
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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2026-037 Règlement budgétaire et financier
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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2026-036 Débat d’orientation Budgétaire 2026
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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2026-015 Règlement intérieur du Conseil Municipal
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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2026-014 Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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2026-022 Conseil d’Exploitation de la Régie Electrique de Saverdun
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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2026-021 Désignation représentants S.D.E. 09
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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2026-020 Désignation représentants S.I.A.H.B.V.A.
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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Conseil municipal du 2 avril 2026_ Délibération 2026-030 Comité National d'Action Sociale (CNAS)
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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