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2023
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Ordre Documents
Délibération n°2023-045 Annexe
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-046 Budget annexe lotissement Maréchal de Lattre de Tassigny : solde du reliquat
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-044 Annexe
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-044 Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’électricité pour 2025
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-043 Annexe
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-043 Culture : adhésion temporaire au réseau « Micro Folies »
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-042 Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 25 mai 2023
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-069 Projet de location de toitures de bâtiments publics (promesse de bail emphytéotique sous conditions suspensives)
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-032 Délibération rectificative de la délibération n°2023-032 affectation des résultats 2022 Budget annexe STC
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-068 Autorisation Spéciale d'Absence pour Evènements Familiaux
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-067 Annexe
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-067 Règlement intérieur "Formation des Agents Municipaux"
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-066 Aménagement des horaires de certains services municipaux en juillet et août 2023
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-065 Suppression d'emplois permanents
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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